CONSEIL MUNICIPAL DU 24 janvier 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° DÉLIBÉRATION | OBJET | DÉCISION |
| Approbation du procès verbal de la séance du conseil municipal du 3 janvier 2024 | ADOPTEE à l'unanimité | |
| 2024 1-2 2 | Commune - Marché public - Aménagement coeur de ville - Lot 5 - Infructuosité | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 3 | Commune - Attribution marché public - Travaux de réaménagement du Parc d'Espagne - Lot 15 | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 4 | Garantie d'emprunt relative au contrat de prêt Société Thermale d'Economie Mixte Thermale et Touristique d'AX LES THERMES (SEMTTAX) / La Banque Postale - Acquisition par la SEMTTAX des parts sociales de la Société Thermale d'AX (STAX) | ADOPTEE à l'unanimité |
| Budget station de ski -Engagement des crédits par anticipation avant le vote du BP 2024 | ADOPTEE à l'unanimité | |
| 2024 1-2 6 | Budget camping - Engagement des crédits par anticipation avant le vote du BP 2024 | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 7 | Budget thermoludique - Engagement des crédits par anticipation avant le vote du BP 2024 | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 8 | Commune - Création de la Commission de Contrôle Financier (CCF) | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 9 | Commune - Demande de subvention Etat au titre de la DETR 2024 - Requalification de la RN2020 et transformation du centre-ville - Tranche 2024: Allées Paul Salette | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 10 | Attribution de la délégation de service public du Casino pour la gestion et l'exploitation du Casino d'AX LES THERMES | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 11 | Délégation de service public camping "Le Malazéou" - Société "La Vacance" - Approbation du rapport d'exploitation 2022 | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 12 | Débat sur le rapport d'observations définitives arrêté par la Chambre Régionale des Comptes OCCITANIE sur le contrôle des comptes et de la gestion de la station de GOULIER - Communauté de Communes Haute Ariège - Exercices 2028 et suivants | ADOPTEE à l'unanimité |
| 2024 1-2 13 | Informations au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipal | ADOPTEE à l'unanimité |