CONSEIL MUNICIPAL DU 25 octobre 2023

  

                                      LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
     
N° DÉLIBÉRATION
OBJET
DÉCISION
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 septembre 2023ADOPTEE à l'unanimité
Commune - Attribution de marché public - Aménagement du coeur de villeADOPTEE à l'unanimité
2023 10 3
Commune - Attribution de marché public - Travaux de réaménagement du Parc d'EspagneADOPTEE à l'unanimité
Budget annexe station - Retour des biens de l'actif vers le budget communal avant mise en réformeADOPTEE à l'unanimité
Budget annexe station - Décision modificative n°2 (DM2) - Inscriptions de créditsADOPTEE à l'unanimité
Service départemental d'incendie et de secours de l'Ariège / Mairie d'AX LES THERMES -Convention relative à l'évacuation de personnes victimes d'accident de ski suite à une carence constatée d'ambulance privéeADOPTEE à l'unanimité
Accord préalable du conseil municipal sur l'augmentation en capital de la SEMTTAX, l'apport en numéraire de la commune, l'approbation du pacte d'actionnaires et la prise de participation de la SEMTTAX dans une société anonymeADOPTEE à l'unanimité
Motion de soutien à la candidature commune des régions Auvergne-Rhône-Alpes et Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur pour les jeux olympiques d'hiver 2030ADOPTEE: 12 pour, 1 abstention
Information au conseil municipal - Décisions prises par le maire en vertu des délégations du conseil municipalADOPTEE à l'unanimité
Autre information du maire au conseil municipalADOPTEE à l'unanimité