N° DÉLIBÉRATION

OBJET

DÉCISION

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 JUILLET 2023

ADOPTÉE à l'unanimité

COMMUNE – BUDGET PRINCIPAL – DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (DM1)

ADOPTÉE à l'unanimité

STATION - BUDGET ANNEXE - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 (DM1)

ADOPTÉE à l'unanimité

COMMUNE – CRÉATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP) ET DES CRÉDITS DE PAIEMENT (CP)

ADOPTÉE à l'unanimité

TAXE D’HABITATION – MAJORATION DE LA PART COMMUNALE DE LA COTISATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES ET AUTRES LOCAUX MEUBLÉS NON AFFECTÉS À L’HABITATION PRINCIPALE DUE AU TITRE DES LOGEMENTS MEUBLÉS

ADOPTÉE: 11pour, 1 abstention

COMMUNE – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE – ORGANISATION D’UNE COURSE DE VTT DANS LE CADRE DE LA MAXIAVALANCHE 2023

ADOPTÉE à l'unanimité

CASINO AX-LES-THERMES / AX ANIMATION / COMMUNE – CONVENTION PASSÉE POUR L’ORGANISATION DE LA MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITÉ – SPECTACLES DE GRANDS CHEMINS EN HAUTE-ARIÈGE – 25 AU 29 JUILLET 2023

ADOPTÉE à l'unanimité

ASSOCIATION « LE PRINTEMPS DES POÈTES » / COMMUNE – CONVENTION ATTRIBUTION APPELLATION « VILLAGE EN POÉSIE »

ADOPTÉE à l'unanimité

RÉGION OCCITANIE / COMMUNE – CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE D’ORGANISATION DE SERVICES DE TRANSPORT SCOLAIRE – PLATEAU DE BONASCRE / ÉCOLE AX-LES-THERMES – AVENANT N°1

ADOPTÉE à l'unanimité

COMMUNE – MANDAT SPÉCIAL POUR LA PARTICIPATION D’UN ÉLU AUX RENCONTRES INTERNATIONALES DU THERMALISME ET DU BIEN-ÊTRE – 8 AU 10 NOVEMBRE 2023

ADOPTÉE à l'unanimité

COMMUNE – NOMINATION D’UN RÉFÉRENT – DÉMARCHE DE LABELLISATION « FAMILLE PLUS »

ADOPTÉE à l'unanimité

COMMUNE – ACQUISITION DE PLEIN DROIT DE BIEN VACANT SANS MAÎTRE – PARCELLES RIBO

ADOPTÉE à l'unanimité

SOCIÉTÉ D’ÉCONOMIE MIXTE THERMALE TOURISTIQUE D’AX-LES-THERMES (SEMTTAX) – APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DE L’ADMINISTRATEUR 2022

ADOPTÉE à l'unanimité