CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 21 JUIN 2023

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE

N° DÉLIBÉRATION OBJET DÉCISION 
 2023 6 1APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MAI 2023ADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 2MARCHÉ PUBLIC – STATION – UNITÉ DE MAINTENANCE POUR LES GRANDES INSPECTIONS DES TÉLÉSIÈGES DU RÉBENTY ET DU LIÈVRE BLANC – AVENANT N°4 – ENTREPRISE FFTADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 3INTERVENTION DE 3 ÉTUDIANTS EN ÉCOLE D’INGÉNIEURS À L’INSTITUT CATHOLIQUE D’ARTS ET MÉTIERS (ICAM) DE VENDÉE – PROJET PÉDAGOGIQUE « ÉCOLOGIE INTÉGRALE » DU 3 AU 29 JUILLET 2023 – CONVENTION DE PARTENARIAT – ICAM / COMMUNE / SAVASEMADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 4 INTERVENTION DE 3 ÉTUDIANTS EN ÉCOLE D’INGÉNIEURS À L’INSTITUT CATHOLIQUE D’ARTS ET MÉTIERS (ICAM) DE VENDÉE – PROJET PÉDAGOGIQUE « ÉCOLOGIE INTÉGRALE » – CONVENTION TRIPARTITE DE MISE À DISPOSITION DES LOCAUX DU COLLÈGE – ICAM / COMMUNE / SAVASEM – 4 JUILLET AU 4 AOÛT 2023ADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 5 CONVENTION D’OCCUPATION DE « L’ABRI » - PARC D’ESPAGNE – TENNIS CLUB D’AX-LES-THERMES – SAISON ESTIVALE 2023ADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 6 CONVENTION DE COORDINATION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DES FORCES DE SÉCURITÉ DE L’ÉTAT – PRÉFECTURE DE L’ARIÈGE / COMMUNE / TRIBUNAL JUDICIAIRE DE FOIXADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 7 CONVENTION RELATIVE À L’UTILISATION PAR LES COLLÉGIENS DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS DE LA COMMUNE – ANNÉE 2023 / 2024 – DÉPARTEMENT DE L’ARIÈGE / COMMUNE / COLLÈGE MARIO BEULAYGUE – AVENANT N°6ADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 8 ADOPTION DU PRINCIPE DE COUPURE NOCTURNE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE – MODIFICATION DES MODALITÉS D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC PRÉVUES PAR DÉLIBÉRATION N° 2022/079 DU 15 JUIN 2022ADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 9 SDE 09 – TRAVAUX DE GÉNIE CIVIL ORANGE – RENFORCEMENT BT s/P17 BAZERQUE – 2ème TRANCHE HAMEAU DES BAZERQUESADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 10 COMMUNE – REDEVANCES POUR L’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC – INSTALLATION D’UNE ACTIVITÉ COMMERCIALE TYPE LAVERIE / INSTALLATION DE RUCHES ET OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DANS LE CADRE D’ÉVÈNEMENTS PARTICULIERS PONCTUELS ORGANISÉS EN PARTENARIAT AVEC AX ANIMATION ET / OU LA VILLEADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 11 COMMUNE – CESSION DE PARCELLE – B 1566 – PARC D’ESPAGNE – MONSIEUR ALAIN BONNEFONTADOPTÉE à l'unanimité
 2023 6 12 INFORMATION AU CONSEIL MUNICIPAL – DÉCISIONS PRISES EN VERTU DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIREADOPTÉE à l'unanimité